
MENTIONS LEGALES
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 :
Loi pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Atomeformation.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Le site Atomeformation.com appartient à l’entreprise « Florence BOSSE », domiciliée au 97 rue de Pierrefitte 78700, à Conflans Ste Honorine. N° Siret : 48147452600029, N°TVA : FR82481474526, Code naf : 8690F.
Le Directeur de publication du présent site web est Monsieur Thierry Lo-Shung-Line, Résonance Graphique., Auto-entreprise, domiciliée au : 320, rue Saint Jacques – 75005 Paris.
N° Siret : 793 484 767 00017
Code APE : 7410Z .
Le stockage pour la mise à disposition du site au public est assuré par Société OVH, 36 Rue du Château, 59100 Roubaix.
Objet du site
Le site atomeformation.com a pour objet de fournir des informations sur les activités d’applications transversales d’outils du mieux être.
En effet, toutes les informations contenues sur le site atomeformation.com ne constituent en aucune façon une offre de contracter, ni une offre d’achat ou de vente. Les informations sont données à titre purement indicatif et atomeformation ne garantit ni leur exactitude, ni leur actualité, ni leur exhaustivité. Par conséquent, l’entreprise Florence BOSSE ne pourra être tenue responsable à quel titre que ce soit en cas de dommage allégué ou avéré résultant, directement ou indirectement, de la consultation ou de l’utilisation de ces informations.
Avertissement
Toutes informations figurant sur le site sont purement indicatives. Elles ne sauraient engager la responsabilité d’ atomeformation. En conséquence, les informations fournies ne prétendent pas à l’exhaustivité, ne constituent pas un conseil au client.
En effet, l’entreprise Florence BOSSE ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects, qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site ou des informations qui y figurent, quelle qu’en soit la nature. atomeformation décline toute responsabilité concernant l’opportunité des décisions prises par les utilisateurs sur la seule foi des informations publiées sur le site, et les modalités d’exécution desdites décisions.
Pour finir, l’entreprise Florence BOSSE décline toute responsabilité en cas de dommages subis par l’utilisateur à raison notamment de la perte, de la détérioration ou de l’altération de fichiers, de la transmission de virus qui pourraient infecter son équipement informatique ou tout autre bien à l’occasion de la connexion et/ou de la consultation et/ou de l’utilisation du site.
Garanties
L’utilisateur garantit l’entreprise Florence BOSSE, ainsi que toutes les personnes impliquées dans la création, la production et la distribution du site, contre toute demande, responsabilité, frais et dépens résultant de la violation des présentes conditions d’utilisation ou en relation avec l’usage du site.
En effet, toutes les informations et données transmises par l’utilisateur le sont sous sa seule responsabilité, ce dernier s’engageant à garantir et à indemniser l’entreprise Florence BOSSE contre tous les dommages directs et indirects qui pourraient en résulter. Notamment, l’utilisateur s’engage à ne pas utiliser les espaces de communications pour des propos illicites ou sans rapport avec la finalité du service proposé par le site.
Mise à jour
L’entreprise Florence BOSSE s’efforce de proposer sur son site des informations à jour. Toutes les informations portées à la connaissance des personnes accédant au site ont été sélectionnées à une date déterminée. Par conséquent, les informations figurant sur le site reflètent une opinion au moment de leur mise en ligne et non au moment de la consultation du site. Malgré tous les efforts mis en œuvre pour mettre à jour régulièrement les informations contenues sur le site, atomeformation n’est pas responsable des modifications des dispositions juridiques, jurisprudentielles et administratives pouvant survenir postérieurement à la publication et à la mise à jour du site. par ailleurs, ces informations peuvent nécessiter une mise à jour qui a pu ne pas intervenir à la date de leur consultation, ceci pour des motifs techniques ou non, ou faire l’objet d’une altération. Par conséquent, l’entreprise Florence BOSSE ne saurait être tenue responsable de toute erreur ou omission.
Accès au site et disponibilité
l’entreprise Florence BOSSE n’est pas responsable des éventuelles erreurs ou pannes inhérentes au système d’information. Particulièrement, atomeformation ne pourra pas être tenu responsable des délais de transmission, de la fiabilité des transmissions de données, des temps d’accès ou éventuellement des restrictions d’accès sur des réseaux et/ou serveurs spécifiques connectés au réseau Internet. En effet, l’entreprise Florence BOSSE fournit tous les efforts possibles pour maintenir l’accès au site. Cependant, il peut être amené à interrompre l’accès au site temporairement ou définitivement, notamment pour des raisons juridiques, techniques ou de maintenance. Par conséquent, aucune indemnité ne peut être octroyée par atomeformation au titre d’une indisponibilité du site, qu’elle soit temporaire ou définitive. Ainsi, atomeformation se réserve le droit de résilier, de modifier, de suspendre, de restreindre ou d’interrompre l’accès à tout ou partie du site, en ce compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité, et ce sans préavis.
Liens Hypertexte
Le site atomeformation.com peut proposer depuis son site des liens vers d’autres sites. Les sites auxquels renvoient ces liens hypertextes sont, sauf mention contraire, indépendants du site atomeformation.com. Ces liens ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre l’entreprise Florence BOSSE et ces sites. Dès lors, l’entreprise Florence BOSSE ne saurait être responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites. En effet, tout lien hypertexte, de quelque nature qu’il soit, permettant d’accéder au site de atomeformation.com ou à l’une quelconque de ses pages ou de ses éléments, nécessite une autorisation préalable et écrite d’ atomeformation.
En aucun cas les pages du site atomeformation.com ne doivent se trouver imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site. Tout doit être fait pour indiquer clairement à l’utilisateur qu’il se trouve sur le site atomeformation.com et lui permettre d’y naviguer librement. En tout état de cause, l’entreprise Florence BOSSE n’est en rien responsable des liens qui sont faits vers son site. Territorialité
L’internaute utilisateur reconnaît que l’utilisation du site est régie par la loi française et relève de la compétence des juges français.
Loi informatique et liberté
Conformément à l’article 34 de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit auprès de Florence Bosse, 97 rue de Pierrefitte 78700 Conflans Ste Honorine.
Les informations recueillies sont destinées à l’entreprise Florence BOSSE. Les informations demandées sont nécessaires au traitement de votre demande. Elles peuvent être transmises à des tiers. Si vous ne le souhaitez pas, vous pouvez vous y opposer auprès l’entreprise Florence BOSSE.
Propriété immatérielle
Le site atomeformation.com et notamment tous les éléments visuels, qu’ils soient ou non déposés à titre de marque ou à un autre titre, qu’il soient ou non accompagnés des sigles TM , ®, ou ©, de même que la présentation et le contenu de tous les articles, revues de presse, et plus généralement toute information figurant sur le site est la propriété exclusive de atomeformation ou de tiers avec lesquels ce dernier a conclu des accords en permettant la diffusion.
L’utilisateur ne dispose pas du droit de les reproduire, de les diffuser ou plus généralement du droit de les exploiter par quelque moyen que ce soit hors le consentement préalable, exprès et par écrit de atomeformation. Toute utilisation des données ou informations provenant du site atomeformation.com doit obligatoirement mentionner atomeformation.com en tant que source d’information et est impérativement subordonnée à l’obtention préalable d’une autorisation écrite formelle de l’entreprise Florence BOSSE.
Toute utilisation du nom et/ou logotype de atomeformation.com nécessite une autorisation préalable et écrite de l’entreprise Florence BOSSE. A défaut d’obtention d’une telle autorisation, l’utilisateur s’expose à des poursuites.
Les informations contenues sur ce site doivent être utilisées à des fins strictement personnelles.